Sur la SLP, on entend par "entreprise" toute entité qui fournit des services via la plateforme. Un prestataire de services est l'entité recrutée pour réaliser un projet. Nous comprenons que cela puisse prêter à confusion : certaines "entreprises" pourront être des cabinets-conseils ou des ONG à la recherche d'une aide à la mise en œuvre locale ; certains "prestataires de services" seront des cabinets-conseils qui fonctionnent comme des entreprises à but lucratif. Les prestataires de services sont entre autres des organisations non gouvernementales (ONG) et des organisations de la société civile (OSC) internationales, nationales et locales, des instituts de recherche, des universitaires, des consultants et des cabinets-conseils privés.

Les entreprises ont souvent des difficultés à identifier, à évaluer et à établir des relations solides avec les prestataires de services locaux, principalement en raison d'un manque de confiance et de capacités de part et d'autre. Les ONG locales – qui peuvent être les prestataires de services les plus efficaces dans les domaines, tels que la consultation des parties prenantes, l'évaluation de l'impact social et la résolution des conflits – sont particulièrement peu enclines à travailler avec une entreprise sans appui et sans garanties.

La SLP aide à mettre en correspondance les entreprises avec les prestataires de services de meilleure qualité adaptés à leurs besoins, en mettant l'accent sur le soutien local. Notre expérience montre que les prestataires de services locaux peuvent fournir des services de haute qualité à bas prix, rendant l'investissement responsable plus efficace. Lorsque la population locale connaît et fait confiance à un prestataire de services, il peut être beaucoup plus facile et moins coûteux pour une entreprise de développer et de maintenir une acceptabilité sociale de fonctionner.

En travaillant avec des entreprises responsables, les prestataires de services locaux peuvent contribuer à la réalisation d'investissements plus responsables, avec de meilleurs impacts locaux, répartis de manière plus équitable. En bref, ils peuvent contribuer à ce que les voix locales soient entendues dans la manière dont les projets à emprise foncière sont développés et gérés.

Comment les projets sont-ils élaborés et publiés ? Que faire si le projet implique des informations confidentielles ?

Les entreprises peuvent élaborer et publier des termes de référence (TdR) pour des projets et activités spécifiques et recevoir les offres des prestataires de services sur la SLP. La plateforme propose différentes options pour la dissémination des TdR :

• SLP Open, où une entreprise peut publier des TdR et tous les prestataires de services inscrits sur la SLP peuvent consulter ces termes de référence et soumettre une offre ; et
• SLP Match, où la SLP invite un petit groupe de prestataires de services, sélectionnés en fonction de leur localisation, de leur expertise et des besoins du projet, à examiner des TdR et à soumettre leurs offres. Dans le cadre de SLP Match, les entreprises et les prestataires de services ont la possibilité de conclure un accord de confidentialité avant que le prestataire de services n'examine les TdR afin de préparer une offre pour les activités nécessitant la divulgation d'informations confidentielles.

Les entreprises bénéficient en fin de compte des améliorations financières, opérationnelles et de réputation apportées à leurs projets grâce aux partenariats facilités par la SLP. La SLP aide les entreprises à acquérir des compétences et une expertise essentielles à leurs projets en les mettant en contact avec des prestataires de services locaux qui peuvent les aider à bâtir l'acceptabilité sociale de leurs projets. Cette acceptabilité sociale est essentielle à la réussite du projet, et sans elle, les entreprises et les investisseurs s'exposent à des risques importants.

La SLP rationalise le processus de recherche et de passation de contrats avec des experts locaux de qualité, ce qui réduit les coûts de transaction et augmente les chances de réalisation desdits contrats. Cependant, la véritable valeur de la SLP réside dans son potentiel à améliorer les relations entre les parties prenantes et à instaurer la confiance dans les dialogues au niveau local. En facilitant des relations productives entre les entreprises et les prestataires de services, la coopération avec les populations locales qui en résulte peut se fonder sur les meilleures bases de mise en place de l'acceptabilité sociale.

La SLP s'investit particulièrement à attirer et à appuyer les prestataires nationaux et locaux qualifiés, car selon notre expérience, c'est là que le besoin de facilitation entre les entreprises et les prestataires de services est le plus grand.

Pour aider les prestataires de services nationaux et locaux, tels que les ONG et les OSC, à mieux se positionner pour participer aux projets sur la plateforme, la SLP offre :

• Un soutien direct aux prestataires de services pour expliquer comment leurs compétences et expériences respectives peuvent aider les entreprises à réaliser des investissements plus responsables dans leurs emprises foncières et leurs chaînes d'approvisionnement.
• Formation sur les meilleures pratiques internationales pour les projets à emprise foncière. La SLP développe également des ressources de formation supplémentaires pour des domaines de compétences distincts, tels que les méthodes de recherche qualitative, la cartographie sociale et participative et les activités de consultation, les méthodes d'évaluation des terres et des moyens de subsistance. Elle aide les entreprises à mettre en place des systèmes de gestion sociale, y compris la rédaction de procédures internes sur la performance responsable concernant les questions foncières et de ressources naturelles.
• Aide à la conception de plans de travail et de stratégies pour la mise en œuvre des projets conformes aux meilleures pratiques internationales.
• Aide à la mise en relation des prestataires de services locaux avec des groupes nationaux ou internationaux.

Les prestataires de services qui s'inscrivent sur la SLP ne sont jamais obligés de soumettre des offres de projets. L'inscription donne aux prestataires de services la possibilité de consulter et d'être mis en relation avec des projets susceptibles de correspondre à leurs intérêts et à leurs compétences. Un prestataire de services peut alors décider de créer une offre pour postuler à un projet. Quant aux OSC et aux ONG, l'inscription sur la SLP peut offrir une autre voie qui leur permet de soutenir les missions de protection des droits et des ressources communautaires en fournissant des conseils constructifs aux sociétés sur la manière d'améliorer leurs pratiques.

L'enregistrement donne accès à des services de formation et d'appui, à des opportunités de mise en réseau directes et à la possibilité de participer à des projets de la plateforme.

• Accès aux projets SLP : Les utilisateurs inscrits peuvent se connecter à des prestataires de services ou à des projets qui peuvent les aider à atteindre leurs objectifs. Pour les entreprises, cela signifie pouvoir élaborer des termes de référence et recruter un prestataire de services. Pour les prestataires de services, cela signifie qu'ils peuvent identifier les projets disponibles et soumettre des offres. Cette démarche est obligatoire car nous devons être en mesure d'évaluer et d'exercer une diligence raisonnée sur tous nos utilisateurs. Cela nous aide à maintenir une plateforme constituée d'organisations (et d'individus) très compétentes et ayant exprimé de bonnes intentions.
• Accès aux services de formation et d'appui : Vous avez besoin d'être enregistré(e) pour accéder aux services d'appui de la SLP. Pour de nombreuses entreprises, nous pensons que l'aspect le plus intéressant est de pouvoir accéder à une équipe d'experts de classe mondiale (l'Équipe d'appui de la SLP) sur une base ad hoc pendant la phase pilote, y compris l'aide à l'élaboration des termes de référence (TdR) alignés sur les besoins de l'entreprise et informés par les meilleures pratiques internationales. Pour de nombreux prestataires de services, nous savons que l'accès à une formation et à un renforcement des capacités gratuits est un facteur déterminant.
• Accès à des opportunités directes de mise en réseau : Vous devez vous enregistrer pour consulter l'annuaire des utilisateurs qui donne accès au réseau SLP. La SLP est, comme son nom l'indique, une plateforme destinée à rassembler les réseaux existants pour faciliter une meilleure communication entre eux (plutôt que de les remplacer de quelque manière que ce soit). Début 2020, le réseau de la SLP est constitué de 71 utilisateurs et des organisations qui la développent (TMP Systems, Landesa, Pelum Tanzanie et Pelum Ouganda). Nous sommes intéressés par la manière dont la SLP pourrait soutenir la mise en réseau en dehors du processus de mise en relation des entreprises et des prestataires de services. Veuillez nous contacter si vous êtes intéressé(e) par des événements (virtuels dans un premier temps) ou des services fournis par le site qui soutiennent ce type de mise en relation et de communication.

Actuellement, la SLP facilite les services liés aux projets et aux chaînes d'approvisionnement dans les secteurs de l'agriculture, de la foresterie, des énergies renouvelables, des mines et des infrastructures. Dans ces secteurs, la SLP prendra en considération tout projet requérant une aide visant à améliorer l'acceptabilité sociale d'opérer par une meilleure consultation avec les communautés locales, des améliorations des moyens de subsistance ou des impacts sur les terres. La SLP ne travaille pas actuellement dans le secteur du pétrole et du gaz.

En général, les entreprises créent des termes de référence pour le projet nécessitant l'assistance d'un expert sur une série de questions liées aux investissements et aux projets qui ont un impact sur les terres et les ressources naturelles. Par exemple, un projet peut consister à :

• Identifier des utilisations et des droits existants sur les terres identifiées pour un investissement potentiel, y compris les droits informels et les droits des groupes vulnérables ;
• Évaluer les éventuels impacts des activités d'investissement proposées sur les utilisations des terres et les moyens de subsistance ;
• Mener des consultations avec les communautés locales pour comprendre les griefs et les problèmes d'empiètement ; ou
• Former des cultivateurs sous-traitants pour les aider à améliorer leur productivité et à obtenir une certification.

L'équipe de la SLP peut appuyer les entreprises dans la définition et le développement de tels projets. Vous trouverez ici une liste de tous les domaines de compétences actuellement proposés par la SLP. Le point commun de ces services est qu'ils incluent, à la fois, la confiance pour être mis en œuvre et l'appui à une entreprise pour qu'elle gagne la confiance de la population locale.

La SLP opère actuellement en Afrique subsaharienne, avec des partenaires abritant des centres locaux en Tanzanie, en Ouganda et au Ghana. En 2021, nous avons l'intention d'étendre nos activités à l'ensemble de l'Afrique subsaharienne, puis à l'ensemble du monde en 2022. Nous suivons également la demande au fur et à mesure de notre expansion – si vous êtes basé(e) dans une zone qui n'est pas actuellement couverte par la SLP mais vous souhaitez utiliser la plateforme, veuillez nous contacter pour discuter des solutions possibles.

Oui, vous le pouvez. Bien que la SLP favorise les prestataires locaux, il appartient à l'entreprise ou à l'acheteur de sélectionner la personne qu'il juge la plus apte au projet ou au rôle annoncé, tant que vous avez les compétences requises.

Oui. Vous pouvez trouver des projets potentiels sur notre page Opportunités. Nous sommes également en discussion avec un certain nombre d'entreprises et d'investisseurs en Afrique subsaharienne. Ils souhaitent entreprendre des projets par l'intermédiaire de la plateforme et se mettre en relation avec des prestataires de services efficaces.

Pendant le processus pilote, aucun frais d'inscription n'est requis par la SLP, pas plus qu'il n'y a de frais pour les services de mise en relation, d'appui ou de formation. La participation au projet pilote offre donc un certain nombre d'avantages sans aucun engagement financier. Bien qu'il n'y ait pas de frais associés à l'utilisation de la SLP, il convient de relever que si une entreprise prépare des termes de référence et recrute un prestataire de services pour mener à bien un projet, l'entreprise paiera au prestataire de services le prix négocié.

La phase pilote est financée par le Foreign, Commonwealth & Development Office (FCDO) du Royaume-Uni jusqu'en mars 2022, date à laquelle il sera lancé en tant qu'entité capable de s'autofinancer dans le long terme. En partenariat avec le FCDO, nous explorons les modèles économiques qui peuvent projeter la SLP dans le long terme et garantir qu'un groupe large et diversifié d'utilisateurs puisse bénéficier de la plateforme. TCes modèles économiques seront testés auprès des utilisateurs dans le cadre d'un processus de consultation. Nous serons donc très intéressés de discuter avec toute personne ayant un avis spécifique sur cette question (vous pouvez nous contactez ici).

Nous savons que des obstacles financiers, même minimes, pourraient facilement empêcher certains des meilleurs prestataires de services, par exemple les petits groupes locaux, de participer. En droite ligne avec la mission centrale de la SLP, il est fortement souhaitable que ces groupes fassent partie de la plateforme et tous les modèles économiques en examen visent à réduire ces éventuels obstacles à la participation.

La mise en place de la SLP a tenu compte de ce type d'organisations et nous sommes conscients des contraintes auxquelles sont confrontées les organisations à but non lucratif dans de nombreux pays. Les organisations à but non lucratif peuvent s'inscrire et soumettre des offres comme tout autre prestataire de services. Notre Équipe d'appui peut vous conseiller sur la manière de structurer les contrats afin que la facturation des services permette aux organisations à but non lucratif de recevoir des paiements conformes aux réglementations nationales.

Oui, la SLP vise à permettre à de telles organisations de participer. Elles peuvent soit s'inscrire elles-mêmes sur le site web – aucun document officiel n'étant requis dans le cadre du processus d'enregistrement – soit travailler en partenariat avec une organisation existante pour un projet spécifique. Cela s'applique également aux organisations communautaires.

Aucune pénalité n'est prévue pour les entreprises ou les prestataires de services s'ils restent inactifs sur la plateforme pendant une longue période de temps.

Les utilisateurs enregistrés peuvent consulter les informations qui constituent votre profil public. Ces informations sont constituées d'éléments utiles à la compréhension des partenaires potentiels, mais qui ne sont pas commercialement sensibles, tels que l'URL du site Web de l'entreprise, l'emplacement du siège social, les pays d'intervention et le nombre d'employés. Nous ne partageons les coordonnées ici.

Les informations que vous fournissez dans votre profil privé ne peuvent être consultées que par l'Équipe d'appui de la SLP. Nous utilisons ces informations pour nous aider à effectuer des contrôles préalables et des mises en correspondance, et nous ne partagerons jamais les données des utilisateurs avec des tiers. La manière dont nous gérons les données à caractère personnel est conforme aux normes les plus rigoureuses en matière de protection des données, dans notre cas, étant basé au Royaume-Uni, conforme au Règlement général sur la protection des données de l'Union européenne. Notre politique de confidentialité complète est disponible ici : https://sociallicenseplatform.com/fr/privacy-policy/.

Nous reconnaissons que les données que vous nous fournissez sont extrêmement sensibles et précieuses pour vos opérations, nous prenons donc cela très au sérieux. Les données que vous fournissez sur la plate-forme ne seront jamais vendues ni partagées avec des parties n'appartenant pas au site. L'Équipe d'appui, tout comme vous, aura accès à l'ensemble des données que vous fournissez, ce qui l'aidera à trouver de bons partenariats et à identifier les moyens d'améliorer les capacités. Les autres utilisateurs de la SLP ne verront que les informations publiques que vous avez fournies. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations, veuillez consulter nos Conditions d'utilisation et Politique de confidentialité.

La SLP demande à tous ses utilisateurs de s'enregistrer et de créer des profils. Dans le cadre de ce processus, les utilisateurs doivent accepter les Principes de conduite de la SLP, qui exigent que les entreprises et les prestataires de services agissent de manière juste, équitable et transparente. Nous attendons de tous les utilisateurs qu'ils participent aux projets au mieux de leurs capacités et qu'ils respectent les Principes de conduite.

La SLP vise à créer un environnement favorable à l'investissement responsable applicable aux terres. Les investissements responsables, par définition, doivent sauvegarder les droits fonciers des communautés. C'est donc une priorité absolue pour la SLP, tout comme le soutien à un développement économique équitable et durable qui réduit la marginalisation et améliore les moyens de subsistance. Ces objectifs sont alignés, selon notre expérience.

Tous les utilisateurs doivent se conformer aux Principes de conduite de la SLP, ceux-ci décrivent les meilleures pratiques internationales que les utilisateurs sont censés respecter, indépendamment du pays. À un niveau élevé, ces normes prescrivent aux entreprises d'agir sur la base de la diligence raisonnée en vue d'éviter d'enfreindre les droits de l'Homme et les droits fonciers légitimes des autres. Les lois et réglementations nationales sont considérées comme des planchers, plutôt que des plafonds.

Landesa, TMP Systems, Pelum et Proforest forment l'Équipe d'appui de la SLP. Elle gère la plateforme et fournit des conseils à nos utilisateurs grâce à son expertise. La SLP a reçu un financement du gouvernement britannique pour appuyer le projet pendant la phase pilote.

• Landesa est une organisation mondiale à but non lucratif qui travaille à l'élaboration des lois, des politiques et des programmes durables et sensibles au genre avec l'optique de renforcer les droits fonciers de millions d'hommes et de femmes parmi les plus pauvres du monde. Elle aide à mettre en œuvre ces lois, politiques et meilleures pratiques dans les pays, les entreprises et les communautés, en traduisant les intentions en actions pragmatiques.

• TMP Systems est un réseau qui résout des problèmes environnementaux et sociaux complexes grâce à son expertise dans les domaines de la finance, de la technologie et de l'économie politique. Il développe et déploie des systèmes qui améliorent les processus décisionnels et les résultats liés aux investissements publics et privés dans les marchés émergents et naissants. Le réseau travaille avec un large éventail de clients, des fonds d'investissement privés aux organisations d'aide au développement.

• Pelum Ouganda soutient tous deux la mise en œuvre de la SLP. Pelum Ouganda fait partie d'une association d'organisations de la société civile de 12 pays d'Afrique orientale, centrale et australe qui s'efforcent d'améliorer les moyens de subsistance des petits exploitants agricoles et la durabilité des communautés rurales, en encourageant la gestion écologique des terres.

• Proforest offre un soutien technique pour la mise en œuvre de la SLP dans le cadre de la phase II de notre déploiement en Afrique de l'Ouest. Proforest est une organisation mondiale présente dans plus de 30 pays, qui soutient les entreprises, les gouvernements, la société civile et d'autres organisations dans la production et l'approvisionnement responsables de produits agricoles et forestiers.

Nous avons essayé de développer la SLP à travers un processus inclusif qui inclut les réseaux de chacune des organisations qui la soutiennent. Nous avons notamment travaillé avec des collègues possédant une grande expertise internationale sur les questions de régime foncier, comme Earthworm, Proforest, le Forest People's Program (FPP), l'ODI et la Rights & Resources Initiative (RRI).

Ces organisations ont fourni chacune des commentaires lors de nombreuses étapes du développement de la SLP et nous espérons les inclure dans notre offre de formation et dans les futurs webinaires. Il est important de noter qu'elles nous ont également aidés à promouvoir la SLP au sein de leurs propres réseaux, qui comprennent de nombreuses ONG locales difficiles d'accès ou négligées par les méthodes conventionnelles.

L'équipe du projet s'appuie également sur ses propres réseaux dans la mesure du possible, les réseaux d'ONG locales et d'experts fonciers de Pelum et de Proforest fournissent des relations locales essentielles. Ces réseaux sont renforcés par les relations de Landesa avec les ONG locales et internationales dans de nombreux pays clés. TMP apporte ses relations au sein des ONG internationales ainsi que des cabinets-conseils, des investisseurs responsables et des prestataires de technologie. Notre réseau est donc déjà assez large, mais nous espérons que nous ne faisons que commencer.

Au fur et à mesure que la SLP s'étend à d'autres zones géographiques, nous espérons que l'Équipe d'appui de la SLP continuera à se développer. Si vous souhaitez explorer comment vous ou votre réseau pouvez contribuer à améliorer la SLP ou à élargir son impact, veuillez nous contacter.